Déposée le 5 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAOE et monsieur hathia fayyaz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELYSIO LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAOE domicilié(e) 258 Avenue de Bourbon - 97440 - SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur hathia fayyaz domicilié(e) 230 chemin maître - 97440 - SAINT ANDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAOE, M. hathia fayyaz domicilié(e) 258 Avenue de Bourbon - 97440 - SAINT ANDRE - France.
La marque ELYSIO LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAOE, EURL - 258 Avenue de Bourbon - 97440 - SAINT ANDRE - France - SIREN 4
M. hathia fayyaz - 230 chemin maître - 97440 - SAINT ANDRE - France
FAOE, M. hathia fayyaz - 258 Avenue de Bourbon - 97440 - SAINT ANDRE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Sommiers tapissiers – encadrements de lits – têtes de lits – cadres mettaliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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